CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes entre Atelier Vade (entreprise individuelle – Valérie Decock) et tout acheteur particulier ou professionnel.

Produits

Les produits proposés sont :
– photographies, tirages d’art
– œuvres originales, peintures, dessins
– objets personnalisés (boules décoratives, impressions, créations sur mesure)
– cadres, systèmes d’accrochage, objets décoratifs
– produits artisanaux
– tout article présenté sur le site.

Les photos et descriptions sont aussi précises que possible mais non contractuelles.

Commandes

L’acheteur confirme qu’il a lu et accepté les CGV avant paiement.
Atelier Vade se réserve le droit de refuser une commande en cas d’anomalie ou de non-paiement.

Commandes personnalisées

Les créations sur mesure ne sont ni échangeables ni remboursables (article 53§1 du Code de droit économique).
Un acompte peut être demandé et n’est pas remboursable.

Prix

Les prix sont exprimés en euros.
Les frais d’expédition sont indiqués avant la validation.

Paiement

Les paiements peuvent être effectués par :
– virement bancaire
– autre méthode acceptée par Atelier Vade

La commande n’est validée qu’après réception du paiement.

Livraison

Livraison en Belgique (autres pays sur demande).
Atelier Vade n’est pas responsable des retards dus au transporteur.

Retours et rétractation

Pour les produits non personnalisés, l’acheteur dispose de 14 jours calendrier pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine à ses frais.

Pour les produits personnalisés ou sur mesure, aucun droit de rétractation n’est applicable.

Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres et photographies restent la propriété de Valérie Decock.
Aucun droit de reproduction ou d’exploitation n’est transmis sans autorisation écrite.

Données personnelles

Les données sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Litiges

En cas de litige, la loi belge s’applique.
Les tribunaux de Namur sont compétents.